MENTIONS LÉGALES

1. Éditeur du site

Le présent site internet mbc-charpente.fr est édité par :

MALONGA-BIDIER COLOMBE Quevin
Nom commercial : MBC Charpente
Statut : Micro-entreprise
Siège social : 9 rue Marcel Paul, 77370 Nangis – France
SIREN : 929 017 572
Email : siteweb@mbc-charpente.fr
Téléphone : +33 6 24 43 45 79

Immatriculation : Entreprise immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE).

TVA : Franchise en base de TVA – TVA non applicable selon l’article 293B du CGI.

Le directeur de la publication est :
MALONGA-BIDIER COLOMBE Quevin

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

OVH SAS
2 rue Kellermann
59100 Roubaix – France
Téléphone : 1007
Site web : www.ovh.com

Le site est hébergé sur un serveur dédié administré par la société e-Kévin Consulting.

3. Conception et réalisation

Conception et réalisation du site :

e-Kévin Consulting
138 rue du Stade
01320 Chalamont – France
SIREN : 920 083 292
Site web : e-kclt.fr

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu présent sur le site mbc-charpente.fr (textes, images, logos, éléments graphiques, structure, etc.) est protégé par le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite est interdite.

5. Données personnelles

Les informations collectées via les formulaires du site sont destinées uniquement à :

• L’établissement de devis

• Le rappel des personnes ayant effectué une demande

Base légale

Le traitement repose sur le consentement de l’utilisateur et l’intérêt légitime de répondre aux demandes.

Durée de conservation

Les données sont conservées uniquement le temps nécessaire au traitement de la demande.

Destinataires

Les données sont exclusivement destinées à MBC Charpente.
Elles ne sont ni vendues ni cédées à des tiers.

Droits des utilisateurs

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• Droit d’accès

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• Droit à la limitation du traitement

Pour exercer vos droits :
📧 siteweb@mbc-charpente.fr

En cas de litige, vous pouvez saisir la CNIL (www.cnil.fr).

6. Cookies

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7. Responsabilité

MBC Charpente s’efforce d’assurer l’exactitude des informations diffusées sur le site. Toutefois, l’éditeur ne peut garantir l’absence totale d’erreurs ou d’omissions.

L’utilisateur reste responsable de l’utilisation des informations fournies.

8. Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français.
Tout litige relève de la compétence des tribunaux français.